Une clause bénéficiaire de 1998
Un contrat d'assurance-vie de 2,4 M€ désignait « mon conjoint, à défaut mes enfants ». Le conjoint avait changé depuis. La rédaction a été reprise et démembrée au profit du conjoint survivant en usufruit.
ASTÉRALE Cassinia › La carte du patrimoine
Premier temps · L'inventaire et la carteAvant de recommander quoi que ce soit, nous établissons ce que personne ne détient plus : la vue d'ensemble. Titres, statuts, actes, emprunts, contrats, clauses bénéficiaires — tout est recensé, puis représenté sur une page unique qui se lit en trois minutes.
Sociétés et participations, immobilier détenu en direct ou en société, comptes-titres et enveloppes, emprunts et cautions, contrats d'assurance-vie et leurs clauses, régimes matrimoniaux et libéralités déjà consenties.
Qui détient quoi, par quel véhicule, en pleine propriété ou démembré, sous quel régime fiscal. Les flux entre les entités apparaissent, les impasses aussi.
Ce qui se passe en cas de décès, d'incapacité, de cession ou de divorce. C'est là que se révèlent les clauses oubliées et les protections absentes.
Ce qui doit être repris tout de suite, ce qui peut attendre, ce qui ne doit surtout pas être touché — et pourquoi.
Un contrat d'assurance-vie de 2,4 M€ désignait « mon conjoint, à défaut mes enfants ». Le conjoint avait changé depuis. La rédaction a été reprise et démembrée au profit du conjoint survivant en usufruit.
Un dirigeant détenait son immobilier via trois SCI créées à dix ans d'écart, deux à l'IR, une à l'IS, avec des associés différents. La carte a montré qu'une cession déclencherait une imposition évitable.
Un engagement de caution consenti à la banque de la société d'exploitation exposait la résidence principale. Il n'apparaissait dans aucun document patrimonial.
Entre quatre et huit semaines selon le nombre d'entités et la disponibilité des pièces. L'essentiel du délai tient à la collecte des actes, pas à l'analyse.
Non. Nous commençons par ce dont vous disposez, et la liste des pièces manquantes fait partie du premier livrable. Un patrimoine dont on ne retrouve pas les actes est déjà une information.
Oui, c'est le quatrième temps de la méthode. Elle est revue à chaque rendez-vous périodique et après tout événement qui la modifie.
Information générale : cette page ne constitue ni un conseil personnalisé, ni une offre, ni une recommandation d'investissement. Les actes juridiques et fiscaux sont établis par votre notaire, votre avocat et votre expert-comptable, que nous coordonnons. Tout investissement comporte un risque de perte en capital. Statuts réglementaires et mentions complètes sur la page Mentions légales.
Si vous êtes à la tête d'un patrimoine familial que plus personne ne voit en entier, le premier entretien sert à cela : reconstituer la vue d'ensemble et vous dire, franchement, s'il y a matière à travailler ensemble.